Historique (août 2018)
Décret n° 77-624 du 02/06/1977. JO du 19/06/1977.
Dermites eczématiformes de mécanisme allergique
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Dermite eczématiforme récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmée par test épicutané positif au produit manipulé. | 7 jours | Travaux susceptibles de provoquer la maladie : - Préparation, emploi manipulation des corps suivant ou des produits en renfermant : (suit une énumération de 9 agents chimiques ainsi qu'une liste de 2 produits végétaux ou d'origine végétale). |
Décret n° 83-71 du 02/02/1983. JO du 06/02/1983.
Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Remplacement du mot "dermite" par "lésions" | Sans changement | Liste indicative des principaux travaux : Liste de 17 agents chimiques et de 6 produits végétaux ou d'origine végétale. |
Décret n° 83-996 du 08/11/1983. JO du 19/11/1983.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | En lieu et place de "préparation emploi, manipulation des corps suivants ou des produits en renfermant", il est précisé "Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après" ; |
Décret n° 89-667 du 13/09/1989. JO du 17/09/1989.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Nouvelles listes d'agents chimiques (24 agents) et de produits végétaux ou d'origine végétale (8 produits). |
Décret n° 92-1348 du 23/12/1992. JO du 24/12/1992.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Ajout d'un agent chimique (le glutaraldéhyde). |
Décret n° 2003-110 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé | 15 jours | Sans changement |